Mentions légales

Éditeur

Le présent site « Dépôt de devoirs » est édité par NTL
[forme juridique à compléter — ex. association / SAS / GIE]
[capital social le cas échéant]
[SIRET] — [RCS / RNA le cas échéant]
Siège : [adresse complète]
Contact : [email de contact NTL pour ce service]

Directeur / directeuse de la publication : [nom]

Hébergement

Le site est auto-hébergé sur le serveur exploité pour les automatisations du projet (notamment n8n).
Prestataire / localisation du serveur : [à préciser — hébergeur du VPS / cloud, pays].

Objet du service

Plateforme permettant aux élèves de s'inscrire et de déposer des devoirs, à des fins pédagogiques. L'administration pédagogique (classes, devoirs, correction) s'effectue principalement hors de ce site (Notion).

Contact

Pour toute question relative au site : [email de contact].
Les demandes relatives aux données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité.